Délibération 2007.02.038 : Parc des Expositions et des Manifestations – Aménagement de la voirie et du parking – Lot 1 « Terrassement-voirie-assainissement-fourreaux » : avenant n°2
Délibération 2007.02.037 : Parc des Expositions et des Manifestations : Acquisition de rideaux de scène – appel d’offres ouvert
Délibération 2007.02.036 : Avis de la ComAGA sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Ruelle sur Touvre
Délibération 2007.02.035 : Comité de gestion du fonds d’aménagement urbain régional: désignation d’un nouveau représentant
Délibération 2007.02.034 : Règlement de participation financière à la lutte contre l’habitat indigne : convention Operation Programmée d’ Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain d’ Angoulême et Programme d’Intérêt Général
Délibération 2007.02.032 : Plan de lutte contre les discriminations : accord de principe, validation des axes et demande de subvention
Délibération 2007.02.031 : Maison de l’Emploi : création d’une commission ad hoc de bail emphytéotique administratif
Délibération 2007.02.030 : Maison de l’emploi : portage immobilier sous forme d’un bail emphytéotique administratif
