Délibération 2024.06.127 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS et la SPL SEMEA : château d’eau de Ma Campagne sur la commune de Puymoyen
Délibération 2024.06.126 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS et la SPL SEMEA : château d’eau des plantes sur la commune de Fléac
Délibération 2024.06.125 : Avenant n°1 à la convention de gestion des abonnés limitrophes résidant sur les communes de Champniers, Jauldes et Vars
Délibération 2024.06.124 : Maison de pays, 71 rue Hergé à Angoulême – convention de réalisation pour la reconversion du foncier commercial vacant de centre-ville
Délibération 2024.06.122 : Requalification du site « Cité Scolaire / Puyguillen » à Ruelle-sur-Touvre : approbation du programme de l’opération et de la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage vers GrandAngoulême
Délibération 2024.06.120 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM – Délégation de service public avenant n°11
Délibération 2024.06.119 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement au titre de 2024
