Délibération 2023.12.209 : Synthèse des modifications apportées aux règlements de service d’assainissement collectif sur le secteur de la commune de Roullet Saint-Estèphe (AGUR) et le secteur de l’ex-communauté de communes Braconne Charente (VEOLIA) – Année 2023
Délibération 2023.12.208 : Convention de prise en charge de travaux de réseaux d’eaux usées pour le projet de plateforme logistique d’ETCHE Group sur la commune de Roullet Saint Estèphe
Délibération 2023.12.207 : Convention de prise en charge d’une partie des travaux de réseaux d’eaux pluviales pour le projet d’EHPAD sur la commune de Champniers
Délibération 2023.12.206 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les travaux de réseaux d’eaux usées voie nord Rochine à Gond-Pontouvre dans le cadre des travaux d’aménagement
Délibération 2023.12.205 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de GrandAngoulême – Année 2022
Délibération 2023.12.204 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulême – Année 2022
Délibération 2023.12.203 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la SEMEA – Exercice 2022
Délibération 2023.12.202 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2022
Délibération 2023.12.201 : Dossier de candidature Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) « complet » de l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Charente
