Délibération 2023.04.060.B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des travaux de mise en conformité d’un immeuble au réseau d’assainissement collectif
Délibération 2023.04.059.B : Maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie du GrandAngoulême, de la Ville d’Angoulême, du C.C.A.S. d’Angoulême et du S.M.A.P.E : 3 lots
Délibération 2023.04.058.B : Contentieux avec la société Derichebourg Propreté : approbation du protocole transactionnel
Délibération 2023.04.057.B : Parc des Montagnes Ouest à Champniers – aménagement de la rue des Meneaux – acquisition de parcelles à la SCI Du Plantier : annulation de la délibération n°2020.09.246
Délibération 2023.04.056.B : Association Saxifraga : attribution de subvention dans le cadre du projet culturel et artistique autour des champs, social solidaire et coopératif
Délibération 2023.04.055.B : Sas de préparation aux missions confiées dans le cadre des clauses sociales : attribution d’une subvention à GE16 Access
Délibération 2023.04.054.B : Appel à projets « Politique de la ville 2023 » : demandes de subventions
