Délibération 2023.04.053.B : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier n° 2 à la convention 2020-2026 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine
Délibération 2023.04.051.B : Transports Möbius : avenant n°8 au contrat d’obligation de service public avec la SPL STGA
Délibération 2023.03.050.B : Convention de gestion commune de Marsac / GrandAngoulême : assistance dans la réalisation d’un vestiaire pour le stade de football
Délibération 2023.03.049.B : Aménagement de l’atelier mécanique – Approbation du programme pour la partie déconstruction
Délibération 2023.03.048.B : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2023
Délibération 2023.03.047.B : ZI n°3 commune de Gond-Pontouvre – Cession d’une partie des voies à CHARENTES ALLIANCE – Complément à la délibération n°279 du 15 octobre 2015