Délibération 2021.12.305 : Dispositif l’Europe Commence Ici : attribution d’une subvention au comité des jumelages Angoulême – Villes étrangères
Délibération 2021.12.303 : Examen des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la SARL 9ème Art+
Délibération 2021.12.302 : FIBD : attribution de subvention – acompte avant le vote du budget 2022 et solde de la subvention 2021
Délibération 2021.12.301 : Ludopark Edition 2021 : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions partenariales
Délibération 2021.12.299 : Développement d’un site marchand local : LA PLATE-FORME – attribution d’une subvention suite à un soutien obtenu de la Banque des Territoires
Délibération 2021.12.298 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale (CAS) du personnel communautaire – Avenant n°1 à la convention 2021
Délibération 2021.12.296 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels en situation de handicap : approbation des conditions de remboursement – Modification de la délibération n°395 du 29 juin 2017
