Délibération 2024.12.292 : Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budget
Délibération 2024.12.289 : Bâtiment 47 rue du Gond à Angoulême – dénonciation de la convention ANAH
Délibération 2024.12.287 : Action sociale de GrandAngoulême : approbation d’une convention triennale 2025-2027 fixant les modalités de mise en oeuvre de son action sociale par le comité d’action sociale (CAS)
Délibération 2024.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – avenant n°2 à la convention 2024
Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communautaires
Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communautaires