Délibération 2019.12.133.B : Prolongation de la durée de location d’un entrepôt pour le service Maintenance Patrimoine
Délibération 2019.12.132.B : NAUTILIS : Demande de remboursement d’une réservation anniversaire à la patinoire
Délibération 2019.12.130.B : Convention de mise à disposition partielle de service entre la communauté d’agglomération et le syndicat mixte du plan d’eau de la grande prairie (SMAPE)
Délibération 2019.12.129.B : Conventions de mise à disposition de personnel avec les communes de Nersac, Dirac, Mouthiers sur Boëme et Touvre pour l’entretien des espaces verts communautaires
Délibération 2019.12.126.B : Réservoir de Fléac – Convention d’occupation du domaine public avec FREE – Changement de nom du bénéficiaire : avenant n°1
Délibération 2019.12.125.B : Constitution d’un groupement de commandes avec le SIAEP Sud Charente pour une étude hydraulique d’interconnexion via la station de Forge
Délibération 2019.12.124.B : Accord-cadre relatif à l’acquisition ou au renouvellement des matériels roulants spécifiques liés à l’activité Déchèteries – Marché subséquent n° 1 – Exonération de pénalités
