Délibération 2019.10.304 : Réhabilitation du parc public existant 2019-2020 participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2019-2020
Délibération 2019.10.303 : Convention entre GrandAngoulême, les communes de GrandAngoulême et l’Agence Régionale de Santé pour le développement d’une stratégie territoriale d’amélioration de l’offre de soins de premier recours et de promotion d’un environnement favorable à la santé
Délibération 2019.10.302 : Production nouvelle : participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2019-2020
Délibération 2019.10.301 : Mandats spéciaux – Délégation du conseil au Pésident pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires hors Union européenne : conditions et modalités de prise en charge des frais de missions dans le cadre de ce mandat
Délibération 2019.10.299 : Politique cyclable : attribution d’un fonds de concours à la ville d’Angoulême
Délibération 2019.10.298 : Délégation de service public pour le réseau de transports confié à Citram pour la ligne Réseau Vert : rapport annuel du délégataire – Année 2018
Délibération 2019.10.297 : Contrat d’obligation de service public des transports urbains confié à la SPL STGA – Rapport annuel – Année 2018
Délibération 2019.10.296 : Médiation sociale : convention pour le développement de la médiation sociale dans l’espace public avec l’association OMEGA
