Délibération 2019.09.240 : Financements croisés au titre des vêtements de travail, petites fournitures, accessoires et produits d’entretien entre le budget principal et les budgets annexes déchets ménagers, assainissement, SPANC, carat, camping et gestion immobilière-aménagement de zones
Délibération 2019.09.239 : Commune de Mouthiers : reversement subvention Agence de l’Eau pour schéma directeur eaux pluviales
Délibération 2019.09.238 : Convention de prise en charge des coûts d’exploitation du réseau des 3 ex CDC entre le SDEG, Charente numérique et GrandAngoulême
Délibération 2019.09.237 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société Solstice GrandAngouleme : avenant n°10 : évolution du catalogue de services
Délibération 2019.09.236 : Aides sport 2019 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Unis » Vers PSY
Délibération 2019.09.235 : Conservatoire de GrandAngoulême : échange inter-conservatoire avec la ville d’Hildesheim
Délibération 2019.09.234 : Location d’un local pour les besoins en bureaux des services du GrandAngoulême : prise à bail des locaux sis 80-84 bd de la République à Angoulême
Délibération 2019.09.233 : Fonds de concours 2019 pour la mise aux normes d’équipements sportifs – Communes de Brie, Champniers, La Couronne, Linars, L’Isle d’Espagnac, Magnac-sur-Touvre, Roullet-Saint-Estèphe, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Yrieix et Voeuil-et-Giget
