Délibération 2019.04.035 : Modification de la gamme tarifaire des services de mobilité de GrandAngoulême
Délibération 2019.03.031.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du Bus à Haut Niveau de Service
Délibération 2019.03.029.B : Etude Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : demande de subventions
Délibération 2019.03.028.B : Festival Mars en Braconne : demande de subvention auprès du Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
Délibération 2019.03.027.B : Approbation d’une convention pour la réalisation des travaux d’aménagement du projet BHNS du GrandAngoulême avec la commune d’Angoulême
Délibération 2019.03.026.B : Accord-cadre relatif à l’installation, à l’entretien et à la maintenance de systèmes de vidéo protection – Lancement d’un appel d’offres ouvert
