Délibération 2024.11.212 : Projet d’expérimentation de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) en sac transparent
Délibération 2024.11.211 : Requalification du site « Cité scolaire / Puyguillen » à Ruelle-sur-Touvre : modification de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
Délibération 2024.11.209 : Centre de sauvegarde de la faune sauvage de Torsac : attribution d’une subvention
Délibération 2024.11.208 : Convention de partenariat entre GrandAngoulême et l’EPTB Charente pour l’animation de la démarche « préservation de la qualité de l’eau sur le captage de la Touvre »
Délibération 2024.11.207 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – Réservoir des Plantes à Fléac – Société INFRACOS
Délibération 2024.11.206 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – Réservoir des Galands à La Couronne – Société INFRACOS
Délibération 2024.11.205 : Convention de mise à disposition de compost de boues entre GrandAngoulême et les agriculteurs volontaires utilisateurs de boues sous forme de compost
Délibération 2024.11.204 : Rapport annuel du délégataire de service public de l’assainissement collectif – année 2023 : VEOLIA sur le secteur de l’ex CDC Braconne Charente
