Délibération 2018.09.309 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV pro) : action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion sociale
Délibération 2018.09.307 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage « Barreau Nord » de la ZAE Les Montagnes
Délibération 2018.09.305 : Intervention de GrandAngoulême en complément des subventions de l’ANAH
Délibération 2018.09.304 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte-rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation des deux lignes de bus à haut niveau de service – Année 2017
Délibération 2018.09.303 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour l’opération du pôle d’échanges multimodal de la gare – Année 2017
Délibération 2018.09.302 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateurs – Année 2017
Délibération 2018.09.301 : Rapport annuel du délégataire AGUR – Année 2017 – contrat de délégation de service public d’assainissement collectif sur le périmètre de la commune de Roullet Saint Estèphe
Délibération 2018.09.300 : Rapport annuel du délégataire VEOLIA pour le service public d’assainissement collectif sur le périmètre de l’ex communauté de communes Braconne Charente – année 2017
