Délibération 2018.03.112 : Convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental sur l’ensemble des communes concernées par le projet BHNS
Délibération 2018.03.111 : Avenant n°4 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l’étude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2018.03.110 : Prévention des déchets : mise en oeuvre d’un dispositif de soutien financier des associations du territoire à l’équipement en gobelets réutilisables : approbation du règlement de soutien
Délibération 2018.03.107 : Composteurs publics : approbation de la convention d’occupation du domaine public
Délibération 2018.03.106 : Renouvellement de l’opération de gratuité pour les enfants de moins de 12 ans aux piscines de Nautilis et de La Couronne durant l’été 2018
Délibération 2018.03.105 : Fonds de concours pour la mise aux normes d’équipements sportifs – commune de Saint-Michel
D̩lib̩ration 2018.03.104 : D̩l̩gation de service public centre ̩questre de La Tourette Рmodification exceptionnelle des tarifs saison 2017/2018
