Délibération 2024.09.169 : Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Délibération 2024.09.167 : Adhésion à la convention de soutien à la gestion des ressources humaines du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente
Délibération 2024.09.166 : Règlement de service de l’eau potable – Contrat de concession entre la SPL Semea et GrandAngoulême
Délibération 2024.09.165 : Accord de consortium pour la réalisation des tâches 2 et 4 du «DREAUP : Dynamiques de consommation et référentiels de l’EAU : des Pratiques des usagers aux transformations de services»
Délibération 2024.09.164 : Préservation de la qualité de l’eau sur le captage de la Touvre – Animation et définition d’un programme d’actions – 2022-2023 – Avenant à la convention de partenariat
Délibération 2024.09.163 : Plan B : convention type d’occupation, règlement intérieur et grille tarifaire
Délibération 2024.09.162 : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d’aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°5
Délibération 2024.09.160 : Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Angoulême dans le cadre du programme de réhabilitation du stade Camille LEBON
