Délibération 2017.06.394 : Dispositif de résorption de l’emploi précaire : modification du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Délibération 2017.06.393 : Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la fonction publique territoriale
Délibération 2017.06.391 : Mode de gestion des services publics de transports et mobilités : création d’une société publique locale par transformation de la société d’économie mixte existante
Délibération 2017.06.390 : Missions de maîtrise d’oeuvre d’infrastructures et de pilotage d’opérations entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2017.06.389 : Politique cyclable : attribution d’une subvention à l’association Vélocité de l’Angoumois
Délibération 2017.06.388 : Commission d’accès au service Libus : désignation du représentant de GrandAngoulême
Délibération 2017.06.387 : Service Public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : adaptation de la desserte en bus en septembre 2017
D̩lib̩ration 2017.06.386 : Service public de mobilit̩ et de transports collectifs de GrandAngoul̻me РR̩seau vert : harmonisation tarifaire pour les moins de 18 ans
Délibération 2017.06.385 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême – Réseau vert : convention entre GrandAngoulême et le Département relative au financement du transport des élèves de Brie et Champniers sur le réseau vert pour l’année scolaire 2016/2017
