Délibération 2017.02.092 : Désignations des représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieurs
Délibération 2017.02.091 : Désignation des conseillers communautaires au syndicat départemental d’électricité et de gaz de la Charente (SDEG 16)
Délibération 2017.02.090 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte d’alimentation en eau potable et en assainissement (SMAEPA) de la Région de Châteauneuf sur Charente
D̩lib̩ration 2017.02.089 : Service public de mobilit̩ et de transports collectifs de GrandAngoul̻me РService de transports collectifs R̩seau Vert : harmonisation tarifaire
Délibération 2017.02.088 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : évolution des grilles tarifaires du service de transports collectifs STGA et du service Mobili’cycle
Délibération 2017.02.087 : Commission intercommunale d’accessibilité : désignation des conseillers communautaires
Délibération 2017.02.086 : Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) Grand Angoulême Mobilité Aménagement (GAMA) : cession d’une action pour l’entrée du nouvel actionnaire SIVU EHPAD La Couronne-Nersac-Roullet Saint-Estèphe
Délibération 2017.02.085 : Contrats de délégation du service d’assainissement collectif – Avenants de transfert à GrandAngoulême
