Délibération 2017.03.203 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2017
Délibération 2017.03.202 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2017.03.200 : Véloroute 92 – Participation à la mise en oeuvre d’un projet touristique sur l’itinéraire cyclable : convention de partenariat et de financement 2017-2018
Délibération 2017.03.199 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : grille tarifaire du service de parc vélo à accès réservé
Délibération 2017.03.198 : Services réguliers de transports publics créés pour assurer, à titre principal, à l’intention des élèves, la desserte des établissements scolaires de premier degré : modalités de financement des services par GrandAngoulême
Délibération 2017.03.197 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM – Réseau vert : délégation de service public – avenants n°3 et 4
Délibération 2017.03.196 : Services publics de mobilités et de transports collectifs confiés à la STGA : délégation de service public – avenant n°10
Délibération 2017.03.195 : Association d’aide aux handicapées, personnes isolées et âgées (AAHPIA) – attribution d’une subvention pour l’année 2017
