Délibération 2016.12.407 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de la passerelle du pôle échange multimodal (AP n°11 – Budget Principal)
Délibération 2016.12.406 : Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour la lutte contre l’habitat indigne (AP n°7 – Budget principal)
Délibération 2016.12.405 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement opérations de renouvellement urbain et habitat ORU (AP n°6 – Budget principal)
Délibération 2016.12.404 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement Médiathèque d’agglomération (AP n°2 – Budget principal)
Délibération 2016.12.403 : Territoire à énergie positive (TEPos) de l’Angoumois : convention entre la Chambre de commerce et d’industrie, le Pôle Eco-Industries et GrandAngoulême pour l’accompagnement collectif territorial pour l’efficacité énergétique des professionnels
Délibération 2016.12.402 : Territoire à énergie positive (TEPos) de l’Angoumois : reprise de la démarche au 1er janvier 2017 par GrandAngoulême
Délibération 2016.12.401 : Conseil en Energie Partagé (CEP) : avenant n°1 à la convention d’adhésion des communes au dispositif
Délibération 2016.12.400 : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gond-Pontouvre : déclaration de projet relative à la réhabilitation de la friche industrielle des anciennes Grandes Semouleries de l’Ouest
Délibération 2016.12.399 : Stratégie foncière – Délégation au Président de l’exercice du Droit de Préemption Urbain : modification de la délibération n° 203 du 25 juin 2015
Délibération 2016.12.397 : Stratégie foncière – Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de L’Isle d’Espagnac : modification n°2
