Délibération 2016.12.354 : Forage de secours Coteau des Varennes (Garat) : arrêt de la procédure périmètres de protection
Délibération 2016.12.353 : Rapport des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la SEMEA – Exercice 2015
Délibération 2016.12.352 : Modification du règlement de collecte : gratuité, pour tous les usagers, du remplacement d’un bac en cas de vol
Délibération 2016.12.349 : Tarifs 2017 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de déchets verts de Frégeneuil
Délibération 2016.12.348 : Tarifs 2017 : incinération des déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne
Délibération 2016.12.347 : Retrait de Calitom des communautés de communes Charente Boême Charraud, Vallée de l’Echelle et Braconne-et-Charente à la suite de leur fusion avec la communauté d’agglomération de GrandAngoulême au 1er janvier 2017
Délibération 2016.12.345 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 4 à la convention de délégation de service public
