Délibération 2016.12.344 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuse
Délibération 2016.12.343 : Médiathèque d’agglomération L’Alpha : cession à titre gratuit de 2 parcelles à la ville d’Angoulême
Délibération 2016.12.342 : Multi-Accueil Les Poussins : signature de la convention avec la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA)
Délibération 2016.12.341 : Multi-Accueil Les Poussins : signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales
D̩lib̩ration 2016.12.339 : Participations et subventions 2017 : versement avant le vote du budget primitif РSoci̩t̩ 9̬me ART+
Délibération 2016.12.337 : Ecole d’Art : Adhésion de l’école d’art de GrandAngoulême au réseau des écoles supérieures d’art publiques de la Nouvelle Aquitaine
Délibération 2016.12.336 : Ecole d’Art : Adhésion à l’Association Nationale des Ecoles d’Art Territoriales de Pratiques Amateurs (ANEAT)
