D̩lib̩ration 2016.10.317 : Cr̩ances ̩teintes : budget d̩veloppement ̩conomique Рbudget d̩chets m̩nagers Рbudget assainissement Рbudget eau potable
Délibération 2016.10.316 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – L’Etang des Moines : conventions pour la participation à l’étude urbaine et sociale pré opérationnelle avec la ville de La Couronne, Logélia Charente, la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2016.10.315 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Quartier Bel AIr Grand Font : convention pour la participation à l’étude urbaine et sociale pré opérationnelle avec la ville d’Angoulême, l’OPH de L’Angoumois, Logélia Charente, la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2016.10.314 : Nouveau Programme National de Renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Bel Air Grand Font et Etang des Moines : conventions pour la participation à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite des deux études urbaines et sociales pré opérationnelles avec la ville d’Angoulême, la ville de La Couronne, l’OPH de L’Angoumois, Logélia Charente
Délibération 2016.10.313 : Quartier de la Gare – Lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique par l’Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes en vue de l’acquisition du Garage rue Ragneau
D̩lib̩ration 2016.10.312 : Quartier de la Gare РGiratoire du 8 mai 1945 : acquisitions et cessions pour la r̩alisation du giratoire
Délibération 2016.10.311 : Perspectives d’évolution de l’Etablissement public foncier, ex Poitou-Charentes, au périmètre de la région Nouvelle Aquitaine
Délibération 2016.10.310 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°2 à la convention de stratégie foncière pour le développement économique et le traitement des friches
Délibération 2016.10.309 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°1 à la convention projet « Quartier du Pontouvre » sur la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2016.10.308 : Projet TCSP BHNS : avenant n°1 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet
