D̩lib̩ration 2016.10.287 : Rapport annuel sur le prix et la qualit̩ du service public РAssainissement Collectif РAnn̩e 2015
Délibération 2016.10.285 : Règlement de collecte : modification du ratio de sacs jaunes par habitant pour les dotations aux communes
Délibération 2016.10.284 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Année 2015
Délibération 2016.10.283 : Station-service communautaire : fonds de concours de la Ville d’Angoulême pour la création d’un point de distribution en super-carburant
Délibération 2016.10.282 : Boulevard des 7 moines de Tibhirine sur la commune de L’Isle d’Espagnac : travaux de revêtement, modification des voies et création d’une bande cyclable
Délibération 2016.10.281 : Station-service communautaire : convention d’utilisation des points de distribution existants par la Ville d’Angoulême
Délibération 2016.10.280 : Centre équestre de « La Tourette » – Délégation du service public confié à l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2015
Délibération 2016.10.278 : Convention d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte de la médiathèque L’ALPHA
