Délibération 2016.10.297 : Association Régie Urbaine (ARU) : attribution d’une subvention pour 2016
Délibération 2016.10.296 : Association d’Aides aux Handicapés, Personnes Isolées et Agées (AAHPIA) : attribution d’une subvention complémentaire pour 2016
Délibération 2016.10.295 : BHNS : conventions pour l’installation d’équipements nécessaires au réseau de transport urbain de GrandAngoulême (radio TETRA) sur les sites de Guez de Balzac à Angoulême et de l’Oisellerie à La Couronne
Délibération 2016.10.294 : Transports publics urbains : avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public
Délibération 2016.10.293 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires – Année 2015
Délibération 2016.10.292 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2015
Délibération 2016.10.291 : Convention de partenariat triennale portant sur la sensibilisation à l’environnement – Avenant financier n°2
Délibération 2016.10.290 : Rapport annuel du délégataire de service public – année 2015 – Délégation du service public de production et de distribution d’eau potable confiée à la semea sur le territoire communautaire
D̩lib̩ration 2016.10.289 : Rapport annuel sur le prix et la qualit̩ du service public РEau Potable РAnn̩e 2015
D̩lib̩ration 2016.10.288 : Rapport annuel sur le prix et la qualit̩ du service public РAssainissement Non Collectif РAnn̩e 2015
