D̩lib̩ration 2016.07. 90.B : Acquisition de bus hybrides dans le cadre du renouvellement de la flotte GrandAngoul̻me РDemandes de subventions
Délibération 2016.07. 89.B : Bâtiment n° 6 ZAC des Seguins-Ribereaux – Commune de Ruelle sur Touvre : résiliation de la convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
Délibération 2016.07. 87.B : Etude du potentiel de production d’énergie par micro-turbinage en sortie de station d’épuration : demande de subvention
Délibération 2016.07. 86.B : Salle de spectacles La Nef – Contrat de coréalisation du droit d’exploitation du spectacle de Nada surf
Délibération 2016.07. 85.B : Salles de spectacles La Nef : contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle de Danakil + Volodia
D̩lib̩ration 2016.07. 84.B : Salles de spectacles La Nef РContrat de cor̩alisation du spectacle de Poppa Chuby
Délibération 2016.07. 83.B : Parcours d’éducation artistique et culturelle (PEAC) : demande de subvention auprès de la DRAC Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Délibération 2016.07. 82.B : Médiathèque L’alpha: demande de subvention auprès du Centre National du Livre dans le cadre de l’édition 2016 « Partir en livre »
