Délibération 2016.05.165 : Nautilis : Reconduction en 2016 de la gratuité pour les enfants de 12 ans et moins du 1er juillet au 31 août
Délibération 2016.05.164 : Nautilis : Attributions d’entrées gratuites, compte rendu 2015 et fixation du nombre pour 2016
Délibération 2016.05.163 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de Nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2016.05.161 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : pile à hydrogène (AP n°2 – Budget annexe développement économique)
Délibération 2016.05.160 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Technoparc (AP n° 1 – budget annexe développement économique)
Délibération 2016.05.158 : Zone de Girac – Cession de terrain à Castorama : stationnement du personnel – Modification de la délibération n°22 du 27 janvier 2016
Délibération 2016.05.157 : Commission locale du secteur sauvegardé : désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
Délibération 2016.05.156 : Procédures de modification simplifiée des documents d’urbanisme : modalités de mise à disposition au public
