Délibération 2016.05.155 : Plan local d’urbanisme de Fléac : avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fléac faisant l’objet d’une déclaration d’utilité publique
Délibération 2016.05.154 : Plan local d’urbanisme d’Angoulême – Déclaration de projet dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain Basseau – Grande Garenne : approbation de la mise en compatibilité du PLU
Délibération 2016.05.153 : Plan local d’urbanisme d’Angoulême – Déclaration de projet dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain Basseau – Grande Garenne : approbation de l’intérêt général du projet
Délibération 2016.05.151 : Transports en commun : prise en charge par GrandAngoulême des déplacements pour les enfants de moins de 16 ans en juillet et août 2016
Délibération 2016.05.150 : BHNS – Modalités de concertation du public en amont de l’enquête publique
Délibération 2016.05.149 : Liaisons douces : création de l’autorisation d’engagement et des crédits de paiement (AE n°3 – Budget annexe Transports en commun)
Délibération 2016.05.148 : Opération « Barrouilhet » : création d’une autorisation d’engagement et des crédits de paiements (AE n° 2 – Budget annexe transports en commun)
Délibération 2016.05.147 : BHNS – Reconnaissance de l’intérêt communautaire de la compétence « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Délibération 2016.05.146 : BHNS – Mise en oeuvre des travaux : transfert de la compétence création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et entretien de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
