Délibération 2016.05.145 : BHNS – Adaptation du programme de l’opération en vue de l’établissement d’un avant-projet
Délibération 2016.05.144 : Délibération cadre en lien avec le projet de bus à haut niveau de service
Délibération 2016.05.143 : Réorganisation du réseau de transports urbains : bilan des besoins à prendre en compte et principes directeurs
Délibération 2016.04. 46.B : Délestage de la station d’épuration de Gond Pontouvre vers celle d’Angoulême/Frégeneuil : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne – Annule et remplace la délibération n°1 B du 8 janvier 2015
Délibération 2016.04. 45.B : Bâtiment Le Corsaire à Basseau – Mise à disposition d’une partie des locaux à la commune d’Angoulême : avenant n°1
Délibération 2016.04. 44.B : AAHPIA : convention de mise à disposition des locaux situés route de Vars à Gond Pontouvre : avenant de prolongation
Délibération 2016.04. 43.B : ZAC des Seguins Les Ribéreaux – Commune de Ruelle – Bâtiment n° 6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION
Délibération 2016.04. 42.B : Construction et réhabilitation de canalisations et ouvrages annexes eaux usées, eaux pluviales et eau potable – dossier de consultation des entreprises – appel d’offres
Délibération 2016.04. 41.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – marché de « fourniture et pose de la signalétique » : avenant n° 1
