Délibération 2015.12.423 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : centre de tri (AP n° 1 – budget déchets ménagers)
Délibération 2015.12.422 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque d’agglomération (AP n° 2 – budget principal)
Délibération 2015.12.421 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatement
Délibération 2015.12.418 : Tarifs 2016 : incinération des déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères (UIOM) de La Couronne
Délibération 2015.12.416 : Tarifs 2016 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de déchets verts de Frégeneuil
Délibération 2015.12.415 : Centre de Tri ATRION : validation des points présentés lors de la Conférence de l’Entente Intercommunale du 27/10/2015 – a) avenant n° 7 au marché 13/064 – lot 24 – process Société Arval – b) évolution du personnel du centre de tri
