Délibération 2016.04. 36.B : Salle de spectacles » La Nef » : contrat de cession du droit du spectacle d’Ibrahim Maalouf : avenant n° 1
Délibération 2016.04. 35.B : L’Alpha : Contrats avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Délibération 2016.03.141 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la commercialisation des lots libres
Délibération 2016.03.140 : ORU Champ de Manoeuvre – Convention de participation financière de GrandAngoulême pour la restructuration des locaux pour les services publics dans le centre commercial à Soyaux : avenant n°1
Délibération 2016.03.139 : ORU Basseau Grande Garenne et ORU Champ de Manoeuvre – convention relative aux modalités de participation financière de la caisse de dépôts et consignations en matière de crédit d’ingénierie pour les missions d’OPCU et d’Evaluation : avenant n°1 et renforcement de la maîtrise d’ouvrage d’ORU
Délibération 2016.03.138 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême pour la participation financière à l’opération de démolition du centre socio-culturel et sportif (CSCS), de la maison des jeunes et de la culture (MJC) et de la crèche de la Grande Garenne
Délibération 2016.03.137 : ORU Basseau Grande Garenne – Convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême pour la participation aux opérations d’aménagement : avenant n°3
Délibération 2016.03.136 : Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartiers ORU : abrogation de la délibération n°85 du 20 février 2014 et modification de la délibération n°124 du 7 juin 2012
Délibération 2016.03.135 : Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartiers ORU : modification de la délibération n°374 du 15 décembre 2015 portant régularisation des dossiers de l’opération de 10 logements » Le Clos Camille » à Soyaux
Délibération 2016.03.134 : Politique de peuplement et d’attribution : approbation des projets de plans détaillés du Plan Départemental de Gestion de la Demande et d’Information des demandeurs et de la convention d’équilibre territorial
