Délibération 2016.04. 46.B : Délestage de la station d’épuration de Gond Pontouvre vers celle d’Angoulême/Frégeneuil : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne – Annule et remplace la délibération n°1 B du 8 janvier 2015
Délibération 2016.04. 45.B : Bâtiment Le Corsaire à Basseau – Mise à disposition d’une partie des locaux à la commune d’Angoulême : avenant n°1
Délibération 2016.04. 44.B : AAHPIA : convention de mise à disposition des locaux situés route de Vars à Gond Pontouvre : avenant de prolongation
Délibération 2016.04. 43.B : ZAC des Seguins Les Ribéreaux – Commune de Ruelle – Bâtiment n° 6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION
Délibération 2016.04. 42.B : Construction et réhabilitation de canalisations et ouvrages annexes eaux usées, eaux pluviales et eau potable – dossier de consultation des entreprises – appel d’offres
Délibération 2016.04. 41.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – marché de « fourniture et pose de la signalétique » : avenant n° 1
Délibération 2016.04. 40.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – travaux de construction – lot n° 19 « électricité – courants forts » : avenant n° 9
Délibération 2016.04. 39.B : Bus à haut niveau de service de GrandAngoulême – Billetique : attribution du marché
Délibération 2016.04. 38.B : Bus à haut niveau de service de GrandAngoulême – Prestations de services de 4 lots : attribution des marchés
Délibération 2016.04. 37.B : PEM de la gare d’Angoulême – travaux du parvis Est lot 7 (fourniture et pose d’abris voyageurs) et lot 8 (fourniture et pose d’abris deux-roues) – Choix de l’attributaire
