Délibération 2016.03.123 : Service de transport pour les Personnes à Mobilité Réduite : approbation du réglement d’exploitation
Délibération 2016.03.122 : Service de Transport pour les Personnes à Mobilité Réduite : création de la commission d’accès au service
Délibération 2016.03.121 : Aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d’Angoulême : travaux d’effacement des réseaux de télécommunication numérique
Délibération 2016.03.120 : Aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d’Angoulême : travaux d’effacement des réseaux de distribution d’électricité
Délibération 2016.03.119 : Agenda d’Accessibilité Programmée de transport : approbation des points d’arrêts prioritaires
Délibération 2016.03.118 : Accessibilité du réseau de bus : rapports annuels 2014 et 2015, volet transport de la commission accessibilité de GrandAngoulême
Délibération 2016.03.117 : Direction Aménagement, Mobilité et Développement Durable : attribution des subventions et participations aux associations pour 2016
Délibération 2016.03.116 : Adhésion au Centre régional des énergies renouvelables (CRER) au titre du territoire
Délibération 2016.03.115 : Adhésion au Conseil en architecture, urbanisme et Environnement de la Charente
Délibération 2016.03.114 : Gestion du Stand de Tir des Trois Chênes à Angoulême : élection des membres de la commission d’ouverture des plis
