Délibération 2015.12.160.B : Signalétique des zones d’activités et des équipements de GrandAngoulême : lancement d’un appel d’offres ouvert
Délibération 2015.11.159.B : Salle de spectacles « LA NEF » : Convention d’occupation précaire type dans le cadre d’une bourse aux disques
Délibération 2015.11.158.B : Salle de spectacles « La Nef » – Demande de subvention auprès de l’Etat via la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Délibération 2015.11.157.B : Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : lancement des études
Délibération 2015.11.156.B : Pass’Accession – Prestation d’assistance administrative, financière et technique aux Primo-Accédants dans le cadre des dispositifs d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Appel d’offres ouvert : modification de la délibération n°14 B du 22 janvier 2015
D̩lib̩ration 2015.10.155.B : Admissions en non-valeur РBudget principal РBudget РAssainissement РBudget eau potable
Délibération 2015.10.153.B : ZAC Les Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre : bâtiment n° 6 rez-de-chaussée : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION
