Délibération 2016.03.113 : Gestion du Stand de Tir des Trois Chênes à Angoulême – Adoption du principe de gestion déléguée et lancement d’une procédure d’attribution d’un contrat de concession
Délibération 2016.03.112 : Centre technique des déchets ménagers de Frégeneuil : adoption du programme
Délibération 2016.03.111 : Coopération avec le Mali : convention 2016-2018 triennale de partenariat avec la ville de Ségou, la ville d’Angoulême et le comité de jumelage d’Angoulême
Délibération 2016.03.109 : Désaffectation et déclassement du château d’eau « Roc Bariller » – Commune de Fléac
Délibération 2016.03.108 : Expérimentation sur l’extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques : avenant au contrat avec Eco-Emballages
Délibération 2016.03.107 : Règlement de collecte : modification de la dotation de sacs jaunes aux usagers particuliers suite aux extensions des consignes de tri des emballages
Délibération 2016.03.106 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2014
Délibération 2016.03.105 : Camping communautaire du plan d’eau : modification de la grille tarifaire 2016
Délibération 2016.03.104 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Régie Urbaine (ARU)
