Délibération 2016.03.083 : ADEFIP : attribution d’une subvention GrandAngoulême 2016 – Plateforme « GrandAngoulême.jadopteunprojet.com
Délibération 2016.03.080 : Maison de l’Entreprendre : convention de partenariat 2015/2016 avec le Centre d’Information Jeunesse d’Angoulême – Modification de la délibération n° 128 du 9 avril 2015
Délibération 2016.03.079 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations pour l’année 2016
Délibération 2016.03.078 : Contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Charente
Délibération 2016.03.077 : Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du comité d’action sociale
Délibération 2016.03.076 : Salle de spectacles La Nef : protocole transactionnel sur les conséquences de la rupture d’un contrat CUI/CAE
Délibération 2016.03.074 : Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 : engagement du volet routier – Convention particulière de cofinancement
