Délibération 2015.10.132.B : Mise à la cote des regards de visite et des branchements sur ouvrages eaux usées, eau potable et eaux pluviales – Appel d’offres ouvert
Délibération 2015.10.359 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU 2) – Programme d’Intérêt Régional (PrIR) : validation du projet de protocole de préfiguration
Délibération 2015.10.358 : ORU Champ de Manoeuvre : avenant n° 6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoulême sur le quartier du Champ de Manoeuvre à Soyaux
Délibération 2015.10.357 : ORU Basseau Grande Garenne : avenant n°6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoulême sur le quartier de Basseau Grande Garenne à Angoulême
Délibération 2015.10.356 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention d’objectifs 2015-2020
Délibération 2015.10.355 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (EPF PC) : approbation de l’avenant n°3 à la convention projet « QUARTIER GARE 2017 » d’Angoulême
Délibération 2015.10.354 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « PETUREAU » à Soyaux
Délibération 2015.10.353 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « BEL AIR GRAND FONT » à Angoulême