Délibération 2015.10.312 : Espace régional de concertation (ERC) pour l’éducation à l’environnement et au développement durable : approbation de la charte d’engagement et adhésion au Groupe régional d’animation et d’initiation à la nature et à l’environnement (GRAINE)
Délibération 2015.10.311 : Territoire à Energie Positive (TEPOS) : validation des principes d’une candidature à l’appel à projet régional
Délibération 2015.10.310 : conclusion d’une convention de participation pour la protection sociale complémentaire à destination des agents communautaires et fixation du montant de la participation employeur
Délibération 2015.10.308 : suppression de l’indemnité exceptionnelle au titre de la contribution sociale généralisée (CSG) et instauration de l’indemnité dégressive
Délibération 2015.10.307 : Remise gracieuse sur débet juridictionnel – Comptables de la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême
Délibération 2015.10.304 : Gastronomades édition 2015 : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association organisatrice
