Délibération 2015.12.185.B : Pôle d’échange multimodal (PEM) : modification du plan de financement, avenant à la convention FEDER
Délibération 2015.12.184.B : Surpresseur Les Grands Champs (Ruelle sur Touvre) : désaffectation et rétrocession des biens mis à disposition
Délibération 2015.12.183.B : Réservoir de Saint Michel : désaffectation et rétrocession des biens mis à disposition
Délibération 2015.12.182.B : Salle de spectacles « La Nef » : demande de subvention auprès du Centre National de la Chanson, des Variétés et du jazz
Délibération 2015.12.181.B : Salle de spectacle « La Nef » : contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle d’Ibrahim Maalouf
Délibération 2015.12.180.B : Salle de spectacles « La Nef » : contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle du groupe « LES SHERIFF »
Délibération 2015.12.178.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – Travaux de construction – Lot n°22 « VRD » – aménagements » : avenant n° 6
Délibération 2015.12.177.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – Travaux de construction – Lot n°19 « électricité courants forts » : avenant n°6
