Délibération 2015.02.035 : Mobili’Volt Autopartage : accès au tarif réduit pour les participants au Défi « Familles à énergie positive »
Délibération 2015.02.033 : Transport en commun en site propre : désignation des représentants du GrandAngoulême à la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques et approvisionnement du fonds d’indemnisation
Délibération 2015.02.032 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires – Année 2013
Délibération 2015.02.031 : Délégation de service public des Transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2013
Délibération 2015.02.030 : Attribution d’une subvention à l’association « Les Jardiniers Charentais »
Délibération 2015.02.029 : Mise en place de nouveaux dispositifs de compostage à la source et créations de tarifs
Délibération 2015.02.028 : Centre de tri de la Charente : extension des consignes de tri des emballages plastiques
Délibération 2015.02.027 : Contrat de reprise des pneumatiques usagés par l’éco-organisme ALIAPUR
Délibération 2015.02.026 : Règlement de collecte – modification relative à la collecte des encombrants et création de tarif
