Délibération 2015.04. 42.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – travaux de construction – Lot n° 6 « faux plafonds » : avenant n° 1
Délibération 2015.04. 41.B : Médiathèque d’agglomération – L’Alpha – Travaux de construction – Lot n°1 « macro-lot/clos couvert» : avenant n°2
Délibération 2015.04. 40.B : Fourniture de pièces détachées et prestations de service pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT : Avenant 1
Délibération 2015.04. 39.B : MOBILI’CYCLE – Réalisation et exploitation du service de location de vélos mobili’cycle : avenant n°1
Délibération 2015.03.123 : Espace Carat – Salon des « Vins et Spiritueux » : tarifs, règlement particulier et conventions types
Délibération 2015.03.122 : Stratégie foncière – Délégation du droit de preemption urbain sur le territoire de la commune de Touvre
Délibération 2015.03.121 : Stratégie foncière – Délégation du droit de preemption urbain sur le territoire de la commune de Soyaux
Délibération 2015.03.120 : Stratégie foncière – Délégation du droit de preemption urbain sur le territoire de la commune de Saint Yrieix sur Charente
Délibération 2015.03.119 : Stratégie foncière – Délégation du droit de preemption urbain sur le territoire de la commune de Saint Saturnin
