Délibération 2015.04.126 : ZI de Nersac – Rue Ampère : convention de rétablissement des voies communales, chemins ruraux et liaisons avec Cosea, Lisea et la commune de Nersac
Délibération 2015.04.125 : ZI des Agriers – Société Traitement de Surface : régularisatioin de l’acte authentique de vente
Délibération 2015.04.124 : Désignation des conseillers communautaires au conseil d’établissement du Conservatoire Gabriel Fauré : modification de la délibération n°9 du 5 février 2015
Délibération 2015.04. 49.B : Convention avec le Centre de gestion de la Charente relative à une mission d’audit en situation en hygiène et sécurité du travail
Délibération 2015.04. 48.B : Salle de spectacles « La Nef » : demande de subventions auprès du Département de la Charente
Délibération 2015.04. 47.B : Salle de spectacles « La Nef » : demande de subventions auprès de la Région Poitou-Charentes
Délibération 2015.04. 46.B : Salle de spectacles « La Nef » : Contrat de cession de droit de représentation du concert d’«IZIA»
Délibération 2015.04. 45.B : Salle de spectacles « La Nef » : Adhésion au réseau de la Fédération de lieux de musiques actuelles (FEDELIMA)
