Délibération 2014.12.279 : Budget annexe Espace Carat: Modification de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables
Délibération 2014.12.278 : Budget annexe transports en commun : Modification de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables
Délibération 2014.12.277 : Budget annexe Camping : Modification de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables
Délibération 2014.12.276 : Budget principal, budget développement économique, budget déchets ménagers, budget déchets végétaux : Modification de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables
Délibération 2014.12.275 : Dépenses d’investissement : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement
Délibération 2014.12.274 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitif (CAS)
Délibération 2014.12.273 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – exercice 2014
Délibération 2014.12.272 : Conventions de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : avenants ayant pour objet le terme anticipé de la mise à disposition de certains emplois de direction
Délibération 2014.12.271 : Convention de mise à disposition individuelle d’un agent auprès de la ville d’Angoulême
