Délibération 2014.12.289 : Aménagement du secteur de la gare urbaine : composition du comité de pilotage
Délibération 2014.12.288 : Accessibilité au réseau de transport public : Mise en place d’un Agenda d’Accessibilité Programme (Ad’AP)
Délibération 2014.12.287 : Service de Location de vélos : correction d’une erreur sur la grille tarifaire Mobili’Cycle
Délibération 2014.12.286 : Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l’accessibilité, volet Transports Publics urbains relatif à l’exercice 2013
D̩lib̩ration 2014.12.284 : Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal vers les budgets annexes camping, La Nef et Carat Рmodalit̩s de versement 2015
Délibération 2014.12.283 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : station d’épuration « Les Murailles » Fléac (AP n° 1 – budget annexe assainissement)
Délibération 2014.12.282 : Modification en 2014 de l’attribution de compensation de la Ville d’Angoulême liée au transfert des bibliothèques Adultes et jeunes
Délibération 2014.12.280 : Budget annexe salle de spectacles « La Nef » : Modification de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables
