Délibération 2014.02. 43.B : Salle de spectacles « La Nef » – Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Poitou-Charentes
Délibération 2014.02. 42.B : Salle de spectacles « La Nef » – Demandes de subvention auprès du Conseil Général de la Charente
D̩lib̩ration 2014.02. 40.B : Admissions en non-valeur : Budget principal РBudget d̩veloppement ̩conomique РBudget d̩chets m̩nagers РBudget assainissement РBudget eau potable
Délibération 2014.02. 39.B : Désenclavement du quartier prioritaire de Basseau Grande Garenne par les transports collectifs urbains : demande de subvention du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
Délibération 2014.02. 38.B : Restaurant du Camping du Plan d’Eau à SAINT-YRIEIX : contrat de location avec l’entreprise individuelle « Chez Nuno »
Délibération 2014.02. 37.B : Bâtiment n° 8 du Village d’Entreprises LES MOLINES à ANGOULEME – Société WOODEN HOME BC : Résiliation de la convention d’occupation précaire
Délibération 2014.02. 36.B : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de services pour poids lourds et véhicules spéciaux divers : modification de la délibération n° 114 du 27 juin 2013
Délibération 2014.02. 35.B : Services de nettoyage des locaux : lancement d’un appel d’offres ouvert
Délibération 2014.02. 34.B : Gestion des flux collectés dans les déchetteries – Acquisition de compacteurs à cartons fixes, de compacteurs amovibles pour la collecte des colonnes enterrées et de caissons 30 m3 pour les compacteurs à cartons : Modification de la délibération n°105 B du 27 juin 2013
