Délibération 2014.02. 33.B : Acquisitions de matériels roulants et d’équipements de collecte de déchets : appel d’offres ouvert
Délibération 2014.02. 31.B : Médiathèque d’agglomération – Acquisitions des fonds documentaires, prestations de reliure et d’équipement : avenants de cession des lots n°3 et n° 10
Délibération 2014.02. 30.B : Médiathèque d’agglomération – Acquisitions des fonds documentaires, prestations de reliure et d’équipement : avenants de cession des lots n°1 et n°5
Délibération 2014.02. 29.B : Médiathèque d’agglomération – L’Alpha – travaux de construction – Lot n° 3 « gros oeuvre – terrassements – chapes – maçonnerie » : avenant n° 3
Délibération 2014.02.110 : Redevance d’occupation du domaine public pour les locaux abritant la tête de réseau et les centres de distribution du réseau câblé situé sur le territoire du GrandAngoulême
Délibération 2014.02.109 : Exploitation du réseau câblé de l’agglomération : principe de la dissolution de la SLEC Canal 16
Délibération 2014.02.108 : Exploitation du réseau câblé de l’agglomération du GrandAngoulême à compter du 29 avril 2014
Délibération 2014.02.106 : Parc d’activités Euratlantic – Commune de SAINT-YRIEIX : cession d’un terrain à la société PUBLIFIX
Délibération 2014.02.105 : ZE de l’Epineuil à SAINT-YRIEIX : cession d’un terrain à la société OC REGROUPEMENT
