Délibération 2013.12.203.B : Parc tertiaire du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Société EZ-WHEEL : signature de deux baux commerciaux
Délibération 2013.12.202.B : Parc tertiaire du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Société GAN PREVOYANCE : résiliation de la convention d’occupation précaire
Délibération 2013.12.201.B : Parc tertiaire du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Société SECBA : résiliation du bail commercial
Délibération 2013.12.200.B : Bâtiment n°6 ZAC des Seguins – Ribereaux – Commune de Ruelle sur Touvre : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
Délibération 2013.12.199.B : Projet de pôle d’échanges multimodal de la gare d’Angoulême : avenant tripartite de transfert partiel à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement du marché relatif aux études d’avant projet
Délibération 2013.12.198.B : Services d’autopartage et acquisition de véhicules électriques : avenants n°2 aux lots n°1 et n°2
Délibération 2013.12.334 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux Autorités Organisatrices de second rang pour la période 2013-2016
Délibération 2013.12.333 : Avis du GrandAngoulême surle projet de modification simplifiée n°5 du Plan d’Occupation des Sols (POS) de la commune de Puymoyen
Délibération 2013.12.332 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gond-Pontouvre
