Délibération 2013.12.321 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 14 logements de type PLUS et 6 logements de type PLAI – Opération « Emprise Noisetiers » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.12.320 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 7 logements de type PLUS et de 3 logements de type PLAI – Opération « Emprise Lauriers » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.12.319 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 7 logements de type PLUS et 3 logements de type PLAI – Opération « Rue Guy Riffaud » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.12.318 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements locatifs PLUS et 7 logements locatifs PLAI – Opération « Basseau Nord » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.12.317 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 10 logements locatifs publics de type PLUS – Opération « C6 bis – ilot 6.1 » rue Maurice Ravel sur la commune de Soyaux
Délibération 2013.12.316 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 15 logements locatifs publics de type PLUS – Opération « C6 – ilot 5 » rue Maurice Ravel sur la commune de Soyaux
Délibération 2013.12.315 : Programme Local de l’Habitat 2014-2020 du GrandAngoulême : arrêt n°2 du projet après avis des communes
Délibération 2013.12.314 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : garantie d’emprunt pour les acquisitions dans le cadre de l’aménagement du secteur de la gare
Délibération 2013.12.313 : Approbation du pré-programme d’aménagement (habitat et activités économiques) du secteur gare
Délibération 2013.12.312 : Modification de la procédure d’aménagement du quartier de la Gare : abrogation de la délibération n° 246 du 10 décembre 2009 créant la ZAC de la Gare
