Délibération 2013.07.130 : Projet de Transport en commun en site propre mobilix : validation du programme et des tracés à la suite de la concertation préalable
Délibération 2013.07.129 : Projet de Transport en commun en site propre mobilix : bilan de la concertation préalable
Délibération 2013.07.125.B : Immeuble sis route de Vars à Gond-Pontouvre – Transfert du bail à l’association croix rouge insertion : avenant n°3
Délibération 2013.07.124.B : Bâtiment n°9 du village d’Entreprises « Les Molines » à Angoulême : convention d’occupation précaire avec la société de MM. Bissirier et Aurélien
Délibération 2013.07.123.B : Procédure de périmètres de protection du captage de la grange à l’Abbé « Station d’alertes » : avenant n°2
Délibération 2013.06.122.B : Electromobilité – Orientations en matière de développement de l’autopartage et des points de charge pour véhicules électriques : demande de subventions
Délibération 2013.06.121.B : Parc tertiaire du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Signature d’un bail commercial avec la société INMAC WSTORE : modification de la délibération n°39 du 7 mars 2013
Délibération 2013.06.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Basseau : mise à disposition d’une partie des locaux à la commune d’Angoulême
Délibération 2013.06.118.B : Forum « sport, santé, environnement » 2013 : demandes de subventions
