Délibération 2013.02.005 : Mise à disposition partielle d’un agent de la ville d’Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2013.02.004 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : station d’épuration de Fléac (AP n° 1 – budget assainissement)
Délibération 2013.02.002 : CPER Article 8 : Pôle d’échanges multimodal : Traitement des subventions de l’état dans le cadre des acquisitions de l’établissement public foncier poitou-Charentes
Délibération 2013.02.001 : CPER 2007-2013 : participation du GrandAngoulême au Pôle d’excellence Ingénieurs et Enseignement Supérieur
Délibération 2013.01. 16.B : Fonds Social Européen (FSE) 2013 : Demande de subvention pour l’assistance technique à la gestion dans le cadre de la subvention globale FSE
Délibération 2013.01. 15.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2013 : inscription des dépenses d’animation du PLIE dans le cadre de la subvention globale FSE
Délibération 2013.01. 14.B : Immeuble sis route de Vars à GOND-PONTOUVRE : exonération du paiement des loyers pour l’association ENFIN et résiliation du bail commercial
Délibération 2013.01. 13.B : ZI Les Agriers : bail commercial avec l’entreprise LUXOR LIGHTING – Accompagnement de la société par le renouvellement de l’exonération du paiement des loyers pour 2013 : avenant n°4
Délibération 2013.01. 12.B : Bâtiment n°7A du village d’entreprises « Les Molines » à Angoulême – Société CIM Charente : convention d’occupation précaire
