Délibération 2012.03.046 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2012.03.045 : Parc d’Activités du Grand Girac : annulation de la délibération n°176 du 3 novembre 2011 et projet de partenariat avec la société THALIUM PROMOTION
Délibération 2012.03.044 : Filière Mécatronique – Plan d’actions gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : convention cadre
Délibération 2012.03.043 : Direction du développement économique : complément d’attribution de subventions et participations aux associations pour 2012
Délibération 2012.03. 42.B : Camping du Plan d’Eau : location du restaurant à l’entreprise individuelle Camille Troy
Délibération 2012.03.041 : Tarifs 2012 – Incinération de déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne : modification de la délibération n°257 du 12 décembre 2011
Délibération 2012.03. 41.B : Parc tertiaire du GrandAngoulême – rue jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société AG2R la mondiale
