Délibération 2012.10.190 : Rapport sur la situation du GrandAngouleme en matière de développement durable
Délibération 2012.10.189 : Rapport d’activité de la commission consultative des services publics locaux – année 2011
Délibération 2012.10.188 : Ecole nationale du jeu et des médias interactifs numériques : convention d’opération avec le Syndicat mixte du pôle image au titre du CPER 2007/2013
Délibération 2012.09.122.B : Filière Mécatronique – Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : demande de subventions
Délibération 2012.09.121.B : Cession des contrats de la société MAG PAYSAG : avenant au marché « Entretien des espaces verts »
Délibération 2012.09.120.B : Elimination des déchets et des tous-venants collectés dans les déchetteries : avenant n°1
Délibération 2012.09.119.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°13 « Chauffage, plomberie et ventilation » : avenant n°1
Délibération 2012.09.118.B : Transports urbains – Acquisition d’un minibus urbain : exonération totale des pénalités
Délibération 2012.09.117.B : Suivi des résidus et substances dangereuses dans l’eau (RSDE) sur les eaux traitées des stations d’épuration d’angouleme, gond pontouvre et fléac : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau adour garonne
