Délibération 2012.09.116.B : Parc Tertiaire du Grand Girac – rue Jean Doucet à SAINT-MICHEL : Convention d’Occupation Précaire avec la Société AG2R LA MONDIALE
Délibération 2012.09.115.B : Pépinière d’Entreprises du Grand Angoulême – Distributeur automatique de boissons et de denrées alimentaires : convention d’occupation du domaine public avec la société M.D.A. MAURIN
Délibération 2012.09.114.B : Bâtiment n°7A du Village d’entreprises « Les Molines » à Angoulême : bail commercial avec la société de MM. SFAR et TROUDI
Délibération 2012.09.113.B : Médiathèque d’agglomèration : marchés d’acquisitions des fonds documentaires et prestation de reliure et d’équipement : modification de la délibération n°73B du 21 juin 2012
Délibération 2012.09.112.B : Médiathèque d’agglomèration – marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque – changement de dénomination sociale du co-traitant : avenant n°5
Délibération 2012.09.111.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – marché de génie civil – changement de dénomination sociale du mandataire : avenant n°7
Délibération 2012.09.110.B : Parc d’activité de Bel air – Marché de maîtrise d’oeuvre – changement de dénomination sociale du co-traitant : avenant n°1
Délibération 2012.07.186 : Mise en place d’un dispositif d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover sur le GrandAngoulême
Délibération 2012.07.185 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soyaux
Délibération 2012.07.184 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°4 du Plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-Michel
