Délibération 2012.03. 33.B : Transports urbains : acquisition d’autobus programme 2012 : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.03. 32.B : Analyses d’eaux résiduaires, d’eaux naturelles, de boues et sous produits d’épuration, de compost sur les installations du GrandAngoulême (Assainissement et Déchets Ménagers) et pour les prélèvements d’eaux naturelles – appel d’offres ouvert
Délibération 2012.03. 31.B : Station d’épuration Les Murailles à FLEAC – marché de travaux  » Génie Civil  » : avenant n°4
Délibération 2012.03. 30.B : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement au choix d’une solution durable et locale de traitement pour les flux d’ordures ménagères résiduelles (sacs noirs) et tout-venant – constitution du groupement de commandes avec le GrandAngoulême et CALITOM
Délibération 2012.02. 28.B : Marché d’acquisition d’un tracteur routier, remorque à fond mouvant avec grue pour le service déchets 2 lots – exonération partielle de pénalités
Délibération 2012.02.028 : Voeu demandant au gouvernement de rétablir le taux de 1% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
Délibération 2012.02. 27.B : Coopération internationale dans le secteur de l’image : engagements financiers et demande de subvention
Délibération 2012.02.026 : Schéma de gouvernance pour la mise en oeuvre des politiques de mobilité sur l’agglomération : création d’un groupe technique et d’un groupe de pilotage
